Mentions légales

Mentions légales En vigueur au 18/05/2026 Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' "Utilisateur", du site https://7-chapelles-en-arts.e-monsite.com/ , ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales". EDITION DU SITE L'édition du Site est assurée par la société 7 Chapelles en Arts, Association au capital de _______________ euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de _______________ sous le numéro 49385666000011 dont le siège social est situé au Kermabo 56520 GUIDEL, > Numéro de téléphone : 0610931674 > Adresse e-mail : 7chapellesenarts@gmail.com. > N° de TVA intracommunautaire : _______________ > Directeur de la publication : Joël BIENVENU ci-après l'"Editeur". HEBERGEUR L'hébergeur du Site est la société Emonsite, dont le siège social est situé au Kermabo 56520 GUIDEL . ACCES AU SITE Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l'Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur. ci-après l'"Editeur". HEBERGEUR L'hébergeur du Site est la société Emonsite, dont le siège social est situé au Kermabo 56520 GUIDEL . Le numéro de téléphone de l'hébergeur est le 0297653512. 1 ACCES AU SITE Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l'Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.